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LOGO

Le logo de l’Institut du Cerveau a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’Institut national de la propriété industriel (INPI). Cette marque ne peut donc être reproduite sans l’autorisation du responsable de la communication de l’Institut du Cerveau. Toute utilisation du nom ou du logo de l’Institut du Cerveau, sans autorisation constitue une contrefaçon, dorénavant punie de peines pouvant aller jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende en cas de poursuites.

DROITS D’AUTEUR

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CREDITS PHOTOGRAPHIQUES ET DROITS DES ILLUSTRATIONS

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DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif au site sera soumis à la compétente des tribunaux du ressort la Cour d’appel de Paris.

Directeur de la publication 

Jean-Louis DA COSTA, Directeur de la Communication et du Développement de l’Institut du cerveau

Coordonnées

Institut du cerveau

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Numéro SIRET : 501 616 122 00013
Numéro de TVA : FR78501616122

Hôpital Pitié Salpêtrière
47, bd de l’hôpital
75013 PARIS – France
Tel : +33 (0)1 57 27 40 00
Fax : +33 (0)1 57 27 40 27

Hébergement

CLARANET SAS

2 rue des Landelles, CS 87739,

35577 CESSON SÉVIGNÉ Cedex.

http://www.claranet.fr/

Réalisation

Ecedi

91 avenue de la République

75011 Paris France.

http://www.ecedi.fr